Contenus protégés
L’application, son interface et les contenus publiés par Zeela School sont protégés par les règles applicables à la propriété intellectuelle. Sauf indication contraire, Zeela School conserve les droits portant notamment sur :
- les textes, annonces, guides, illustrations, photographies et documents produits pour l’application ;
- les marques, noms, logos, éléments graphiques et signes distinctifs de Zeela School ;
- la structure, la présentation, l’organisation des données et les composants logiciels de l’application.
Utilisations autorisées
Un étudiant peut consulter les contenus et utiliser les fonctionnalités de l’application pour ses besoins personnels, académiques et administratifs. Il peut également télécharger ou imprimer les documents lorsque l’application prévoit explicitement cette possibilité.
Utilisations soumises à autorisation
Sauf exception prévue par la loi ou autorisation écrite préalable de Zeela School, il est interdit de :
- reproduire, republier, vendre, louer ou distribuer tout ou partie de l’application ou de ses contenus ;
- modifier un contenu de manière à en changer le sens, l’origine ou la portée ;
- utiliser les marques, logos ou visuels de Zeela School pour laisser croire à une communication officielle ;
- extraire de manière massive ou automatisée les données accessibles dans l’application ;
- contourner les mécanismes de sécurité, décompiler ou tenter d’obtenir le code source, sauf dans les cas expressément autorisés par la loi.
Contenus et services de tiers
Certains contenus, documents, marques ou liens peuvent appartenir à des établissements d’enseignement, organismes partenaires ou autres tiers. Ils restent soumis aux droits et conditions définis par leurs propriétaires respectifs. La présence d’un lien externe n’accorde aucun droit sur le contenu du site concerné.
Signaler une atteinte à vos droits
Si vous estimez qu’un contenu accessible dans l’application porte atteinte à vos droits, contactez Zeela School par l’un de ses canaux officiels. Indiquez précisément le contenu concerné, son emplacement dans l’application, la nature du droit invoqué et les éléments permettant de vous recontacter.
Pour préparer votre demande et connaître les informations à fournir, consultez la rubrique d’assistance.
Portée de cette page
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